Legal Notice

SERL website - Société d’Equipement du Rhône et de Lyon - www.serl.fr

SERL
4, bd Eugène Deruelle
BP 3099
69398 Lyon cedex 03 - FRANCE
Tel. : +33 (0)4 72 61 50 00

Publication manager : Eric Brassart

Webmaster : Béatrice BOUTEMY - Tel. : + 33 (0)4 72 61 50 73

Photographies : Photothèque SERL, J. Léone, N. Robin, G. Framinet, E. Saillet, M. Vertat.
Parc Technologique : B. Matéo, Iconos, SERL.

Conception, réalisation et maintenance technique - Charte graphique et textes :
ALTRAN
Region - Altran Rhône-Alpes
Campus Verrazzano-1, place Verrazzano 69009 Lyon

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses email ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

La SERL conserve de manière confidentielle les adresses emails pour une durée ne pouvant excéder 2 ans.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la SERL

La SERL n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.

Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à la SERL - Service Expertise Juridique – bd Eugène Deruelle – BP 3099 – 69398 Lyon cedex 03

Dispositions légales

Les divers éléments du site Web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la SERL.

Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont la SERL est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la SERL ou de tiers ayant autorisé la SERL à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont interdites sauf autorisation préalable de la SERL. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. La demande d’autorisation doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre

Logo de la SERL

Le logo de la SERL ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

L’affichage du logo, le titre de la société et la phrase de description, doivent respecter les formats définis sur la page Kit Partenaire

Le logo de la SERL ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

La SERL se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo SERL, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la société.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages Web: elle ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

La SERL se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo SERL à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site www.serl.fr
La SERL autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.serl.fr pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.serl.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.serl.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de la SERL, www.serl.fr , doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre

Dans tous les cas d’espèce, la SERL se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.serl.fr

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SERL quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site Web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du webmestre

liste des mots clés: mentions légales

04/10/2010
Gaulnes Industrial Park: new pro...
In the heart of the East o...